Procès-Verbal d'Assemblée Générale Constitutive
Lentilly Tennis de Table — Acte Fondateur Initial
Le à , les fondateurs de l'association se sont réunis en Assemblée Générale Constitutive à Lentilly, dans la salle [Nom de la Salle / Mairie].
Il a été dressé une feuille de présence, évaluant le nombre de fondateurs présents à Ninit = individu(s). L'assemblée désigne [Nom du Président de séance] en qualité de Président de séance et [Nom du Secrétaire de séance] en qualité de Secrétaire de séance.
Première résolution — Constitution et dénomination
Le Président de séance expose le projet de création d'un club dédié à la pratique du tennis de table sur la commune de Lentilly, visant l'épanouissement sportif de ses membres en loisir comme en compétition.
Après échange, l'Assemblée Générale décide de fonder une association régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, sous la dénomination officielle : Lentilly Tennis de Table (abréviation recommandée : LTT).
Cette résolution est adoptée à l'unanimité des voix exprimées (λ = 100 %).
Deuxième résolution — Approbation des Statuts
Le Secrétaire de séance donne lecture, article par article, du projet de Statuts élaboré pour l'association. Chaque disposition ayant fait l'objet d'un examen approfondi par les membres fondateurs :
L'Assemblée Générale approuve les Statuts de l'association Lentilly Tennis de Table dans leur intégralité, tels qu'ils sont annexés au présent procès-verbal.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité des voix exprimées.
Troisième résolution — Ratification du Règlement Intérieur
L'Assemblée examine le projet de Règlement Intérieur (RI), destiné à fixer les modalités pratiques d'organisation interne (créneaux horaires des mercredis et vendredis, règles de sécurité, maintenance du matériel de tennis de table).
L'Assemblée Générale adopte formellement le Règlement Intérieur présenté, lequel s'appliquera immédiatement à l'ensemble des futurs adhérents.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité des voix exprimées.
Quatrième résolution — Tarification des cotisations
L'Assemblée délibère sur les contributions financières initiales indispensables à l'équilibre du premier budget prévisionnel de l'exercice. Le barème de cotisation annuelle obligatoire est fixé comme suit :
- Formule d'adhésion Section Loisir : Cloisir = 90 € / an.
- Formule d'adhésion Section Compétition (licence FFTT incluse) : Ccomp = 130 € / an.
- Mécanisme de réduction famille applicable dès le deuxième membre d'un même foyer : R = −15 € / adhésion additionnelle.
Cette résolution est adoptée à la majorité des voix.
Cinquième résolution — Organes de Direction et Bureau
L'Assemblée procède à l'élection des membres du premier Conseil d'Administration. Sont élus administrateurs : [Lister les noms des élus au CA].
Le Conseil d'Administration s'est réuni séance tenante et a élu parmi ses membres le Bureau de l'association, constitué de :
- Président(e) : [Nom Prénom]
- Secrétaire : [Nom Prénom]
- Trésorier(ère) : [Nom Prénom]
Les candidats ainsi désignés acceptent expressément leurs fonctions.
Sixième résolution — Mandat de formalités
L'Assemblée Générale donne plein mandat au Président ou à toute personne désignée par lui, à l'effet d'accomplir l'ensemble des démarches de déclaration réglementaires auprès de la Préfecture du Rhône ainsi que la publication officielle au Journal Officiel des Associations (JOAFE).
Cette résolution est adoptée à l'unanimité.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à . Fait à Lentilly, le , en deux exemplaires originaux.